Guy Dutreuilh


De: Dutreuilh (Guy)
Objet:
administrateurs du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
a)
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des opérateurs soumis à l'obligation de constituer des stocks stratégiques
représentant de la Fédération française des pétroliers indépendants
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Février 200205/02/2002
De: Dutreuilh (Guy)
Fédération française des pétroliers indépendants (FFPI)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants de l'industrie pétrolière
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
05 Décembre 200105/12/2001
De: Dutreuilh (Guy)
Objet:
administrateurs du comité professionnel des stocks statégiques pétroliers
a)
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des opérateurs soumis à l'obligation de constituer des stocks stratégiques
représentant de la Fédération française des pétroliers indépendants
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Février 199926/02/1999
De: Dutreuilh (Guy)
Fédération française des pétroliers indépendants
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1991
Représentants de l'industrie pétrolière
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
04 Février 199804/02/1998
De: Dutreuilh (Guy)
(Fédération française des pétroliers indépendants)
Objet:
au comité de gestion de la taxe parafiscale sur les huiles de base
représentants des entreprises soumises
à la taxe parafiscale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Décembre 199718/12/1997
De: Dutreuilh (Guy)
Fédération française des pétroliers indépendants
Objet:
membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers par le présent arrêté et celui du
11 juillet 1994
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants de l'industrie pétrolière
Groupe:
désignation
20 Mars 199620/03/1996
De: Dutreuilh (Guy)
Objet:
administrateurs du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers, pour compter du
29 janvier 1996
a)
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des opérateurs soumis à l'obligation de constituer des stocks stratégiques
représentants de la Fédération française des pétroliers indépendants
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Février 199607/02/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.